JORF n°0228 du 2 octobre 2009

Article 1

Article 1

L'épreuve motocycliste « Dark Dog moto tour », organisée conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto (ADPSM) et la SAS Option sports événements est autorisée à se dérouler du 4 au 11 octobre 2009, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendée les 10 août et 10 septembre 2009 (1), sur un parcours qui traverse les départements de l'Ain, de l'Allier, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, de l'Ardèche, des Bouches-du-Rhône, du Cher, de la Drôme, d'Eure, d'Eure-et-Loir, du Gard, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de l'Isère, de Loir-et-Cher, de la Haute-Loire, de la Lozère, de la Nièvre, de l'Orne, du Puy-de-Dôme, de la Sarthe, de la Savoie, de la Haute-Savoie et du Var.


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Version 1

L'épreuve motocycliste « Dark Dog moto tour », organisée conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto (ADPSM) et la SAS Option sports événements est autorisée à se dérouler du 4 au 11 octobre 2009, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendée les 10 août et 10 septembre 2009 (1), sur un parcours qui traverse les départements de l'Ain, de l'Allier, des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, de l'Ardèche, des Bouches-du-Rhône, du Cher, de la Drôme, d'Eure, d'Eure-et-Loir, du Gard, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de l'Isère, de Loir-et-Cher, de la Haute-Loire, de la Lozère, de la Nièvre, de l'Orne, du Puy-de-Dôme, de la Sarthe, de la Savoie, de la Haute-Savoie et du Var.