JORF n°257 du 4 novembre 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 29 septembre 2004, sont nommés membres au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire : M. Carre (Hubert), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Suche (Jean-Michel).

Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Roucan (Lionel), conseiller régional d'Auvergne, en remplacement de Mme Caplat (Jacqueline).

Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Oudin (Jacques), vice-président du conseil général de Vendée.
Suppléante : Mme Padovani-Lorioux (Muriel), conseillère régionale du Limousin, en remplacement de Mme Donnefort (Simone).
Suppléant : M. Pélicot (Joël), vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dutheil (Jean-François).

Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Schmitt (Pierre), président de la commission de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie au conseil général du Haut-Rhin, en remplacement de M. Biwer (Claude).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée
En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de M. Leculier (Jean-Marc).
Titulaire : Mme Gautier (Nathalie), députée, adjointe au maire de Villeurbanne, en remplacement de M. Bouchet (Gilbert).

Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que représentant de la région Ile-de-France

Suppléante : Mme Le Strat (Anne), présidente-directrice générale de la SAGEP, en remplacement de M. Lecourtier (Michel).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Juillet (Nicolas), vice-président du conseil général de l'Aube, en remplacement de M. Wolf (Henry).

Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de la mer

Suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre), chargé de la sous-direction du littoral et des activités nautiques, en remplacement de M. Paravy (Jean-Claude).

En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Barnier (Daniel), sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Girault (Claude).
Suppléant : M. Maillet (Cyrille), chef de bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Drouet (Marc).

Le préfet de la région Ile-de-France

Suppléant : M. Hubert (Louis), directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, en remplacement de M. Pialat (Alain).

Au titre des représentants des personnes compétentes

Titulaire : M. Brayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 29 septembre 2004, sont nommés membres au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentant de la pêche maritime

et de la conchyliculture

Titulaire : M. Carre (Hubert), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Suche (Jean-Michel).

Au titre des représentants des collectivités locales

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Roucan (Lionel), conseiller régional d'Auvergne, en remplacement de Mme Caplat (Jacqueline).

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Oudin (Jacques), vice-président du conseil général de Vendée.

Suppléante : Mme Padovani-Lorioux (Muriel), conseillère régionale du Limousin, en remplacement de Mme Donnefort (Simone).

Suppléant : M. Pélicot (Joël), vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dutheil (Jean-François).

Dans le bassin Rhin-Meuse

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Schmitt (Pierre), président de la commission de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie au conseil général du Haut-Rhin, en remplacement de M. Biwer (Claude).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de M. Leculier (Jean-Marc).

Titulaire : Mme Gautier (Nathalie), députée, adjointe au maire de Villeurbanne, en remplacement de M. Bouchet (Gilbert).

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentant de la région Ile-de-France

Suppléante : Mme Le Strat (Anne), présidente-directrice générale de la SAGEP, en remplacement de M. Lecourtier (Michel).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Juillet (Nicolas), vice-président du conseil général de l'Aube, en remplacement de M. Wolf (Henry).

Au titre des représentants de l'Etat

En tant que représentant du ministre chargé de la mer

Suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre), chargé de la sous-direction du littoral et des activités nautiques, en remplacement de M. Paravy (Jean-Claude).

En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Barnier (Daniel), sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Girault (Claude).

Suppléant : M. Maillet (Cyrille), chef de bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Drouet (Marc).

Le préfet de la région Ile-de-France

Suppléant : M. Hubert (Louis), directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, en remplacement de M. Pialat (Alain).

Au titre des représentants des personnes compétentes

Titulaire : M. Brayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale.