JORF n°257 du 4 novembre 2004

Arrêté du 29 septembre 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 29 septembre 2004, sont nommés membres au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire : M. Carre (Hubert), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Suche (Jean-Michel).

Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Roucan (Lionel), conseiller régional d'Auvergne, en remplacement de Mme Caplat (Jacqueline).

Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Oudin (Jacques), vice-président du conseil général de Vendée.
Suppléante : Mme Padovani-Lorioux (Muriel), conseillère régionale du Limousin, en remplacement de Mme Donnefort (Simone).
Suppléant : M. Pélicot (Joël), vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire, en remplacement de M. Dutheil (Jean-François).

Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Schmitt (Pierre), président de la commission de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie au conseil général du Haut-Rhin, en remplacement de M. Biwer (Claude).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée
En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de M. Leculier (Jean-Marc).
Titulaire : Mme Gautier (Nathalie), députée, adjointe au maire de Villeurbanne, en remplacement de M. Bouchet (Gilbert).

Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que représentant de la région Ile-de-France

Suppléante : Mme Le Strat (Anne), présidente-directrice générale de la SAGEP, en remplacement de M. Lecourtier (Michel).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Juillet (Nicolas), vice-président du conseil général de l'Aube, en remplacement de M. Wolf (Henry).

Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de la mer

Suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre), chargé de la sous-direction du littoral et des activités nautiques, en remplacement de M. Paravy (Jean-Claude).

En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Barnier (Daniel), sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Girault (Claude).
Suppléant : M. Maillet (Cyrille), chef de bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Drouet (Marc).

Le préfet de la région Ile-de-France

Suppléant : M. Hubert (Louis), directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, en remplacement de M. Pialat (Alain).

Au titre des représentants des personnes compétentes

Titulaire : M. Brayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale.