JORF n°229 du 2 octobre 1992

Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants:
A.B.C., à Peyrolles (Bouches-du-Rhône);
Marc, à Renan (Finistère);
Armor-Viandes, à Landivisiau (Finistère);
S.A.P.P., à Pithiviers (Loiret);
Rainier, à Moûtiers (Savoie).


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants:

A.B.C., à Peyrolles (Bouches-du-Rhône);

Marc, à Renan (Finistère);

Armor-Viandes, à Landivisiau (Finistère);

S.A.P.P., à Pithiviers (Loiret);

Rainier, à Moûtiers (Savoie).