En vigueur depuis le 9 novembre 2014
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Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise figure en annexe au présent arrêté.