Arrêté du 29 octobre 2010

Article 1

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Article 1

L'annexe II b « règlement d'examen » de l'arrêté du 27 juillet 2009 susvisé est remplacée par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 novembre 2010

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Modification des règles d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'examen pour certains diplômes.

L'annexe II b « règlement d'examen » de l'arrêté du 27 juillet 2009 susvisé est remplacée par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 17 novembre 2010

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