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Arrêté du 29 octobre 2008

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des fédérations sportives reconnues

Résumé. L'arrêté modifie la liste des fédérations sportives reconnues en ajoutant la Fédération française de giraviation et en retirant celle de football.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 novembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 octobre 2008.

Pour la ministre par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

En vigueur depuis le samedi 8 novembre 2008

Arrêté du 29 octobre 2008
Article 1
Article 2