JORF n°0279 du 2 décembre 2022

Arrêté du 29 novembre 2022

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu le courrier de la société B. BRAUN MEDICAL du 21 avril 2022 sollicitant l'ajout de références administratives aux références des endoprothèses coronaires COROFLEX ISAR NEO déjà inscrites sur la LPP,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomenclature des endoprothèses coronaires de la société B. Braun Medical

Résumé L'article modifie la liste des stents coronaires de la société B. Braun Medical pour inclure des informations sur les codes, les références et les dates de fin de prise en charge.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2, paragraphe 3, au B/ « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ, COROFLEX ISAR NEO et XIENCE SKYPOINT », la rubrique de la société « B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société B. BRAUN MEDICAL (B BRAUN) | |3153081|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,25
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028911 (5028911D) ; 5028918 (5028918D) ; 5028925 (5028925D) ; 5028932 (5028932D) ; 5028939 (5028939D) ; 5028946 (5028946D) ; 5028953 (5028953D) ; 5028960 (5028960D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3192796|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028912 (5028912D) ; 5028919 (5028919D) ; 5028926 (5028926D) ; 5028933 (5028933D) ; 5028940 (5028940D) ; 5028947 (5028947D) ; 5028954 (5028954D) ; 5028961 (5028961D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3161844|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,75
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,75 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028913 (5028913D) ; 5028920 (5028920D) ; 5028927 (5028927D) ; 5028934 (5028934D) ; 5028941 (5028941D) ; 5028948 (5028948D) ; 5028955 (5028955D) ; 5028962 (5028962D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3182289|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028914 (5028914D) ; 5028921 (5028921D) ; 5028928 (5028928D) ; 5028935 (5028935D) ; 5028942 (5028942D) ; 5028949 (5028949D) ; 5028956 (5028956D) ; 5028963 (5028963D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3185320|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028915 (5028915D) ; 5028922 (5028922D) ; 5028929 (5028929D) ; 5028936 (5028936D) ; 5028943 (5028943D) ; 5028950 (5028950D) ; 5028957 (5028957D) ; 5028964 (5028964D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.| |3141853|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 4,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028916 (5028916D) ; 5028923 (5028923D) ; 5028930 (5028930D) ; 5028937 (5028937D) ; 5028944 (5028944D) ; 5028951 (5028951D) ; 5028958 (5028958D) ; 5028965 (5028965D).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.|

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté est appliqué 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargés de l'exécution

Résumé Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale doivent suivre cet arrêté, qui sera publié dans le journal officiel

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 novembre 2022.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

F. Von Lennep

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

F. Von Lennep