JORF n°0288 du 12 décembre 2007

Article 10

Article 10

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice | | |---------------------------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------|---| | Blé tendre d'hiver | Apache. | Lire « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de « Nickerson SA (F) ». | | |Orge de printemps à 2 rangs| Class. | Lire « Serasem (FR) » au lieu de « Monsanto UK Ltd (GB) ». | | | | Prestige. | Lire « Serasem (FR) » au lieu de « R 2n (FR) ». | | | Seigle | Cilion. |Lire « Saatzuch Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) » au lieu de « Saatenvertrieb Nord Erhardt Eger oHG (DE) ».| |

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
Arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Apache ;
Arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Prestige ;
Arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Cilion ;
Arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Class.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Apache.

Lire « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de « Nickerson SA (F) ».

Orge de printemps à 2 rangs

Class.

Lire « Serasem (FR) » au lieu de « Monsanto UK Ltd (GB) ».

Prestige.

Lire « Serasem (FR) » au lieu de « R 2n (FR) ».

Seigle

Cilion.

Lire « Saatzuch Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) » au lieu de « Saatenvertrieb Nord Erhardt Eger oHG (DE) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

Arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Apache ;

Arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Prestige ;

Arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Cilion ;

Arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Class.