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Arrêté du 29 novembre 2006

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Abrogé10 novembre 2011

Créé le 1 août 2007 · En vigueur du 7 août 2009 au 9 novembre 2011

CONDITIONS TECHNIQUES DE RÉALISATION DES ANALYSES

Pour les substances pertinentes établies en application du décret n° 2005-378 du 20 avril 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses et des arrêtés d'application du 20 avril 2005 et du 30 juin 2005 modifiés non visées dans le tableau ci-dessous, la limite de quantification (LQ) calculée selon la norme XP T90-210 point 5. 1. 3. 3 ne doit pas excéder 30 % de la norme de qualité environnementale ; le laboratoire, sur justifications techniques, peut proposer pour certaines substances une limite de quantification supérieure, cette limite de quantification étant dans tous les cas inférieure ou égale à la norme de qualité environnementale.
Pour les autres paramètres visés ci-dessous selon la matrice considérée, les conditions à respecter, en termes de méthode d'analyse et / ou de limite de quantification lorsqu'elles sont indiquées, sont les suivantes :

PARAMÈTRES	CODE Sandre	EAUX douces	EAUX résiduaires	EAUX salines	SÉDIMENTS
Azote Kjeldahl.	1319	LQ = 1 mg/l	LQ = 1 mg/l	-	-
Ammonium.	1335	LQ = 0,05 mg NH₄/l	LQ = 1 mg NH₄/l	(1) LQ = 0,5 µmol/l	-
Demande biochimique en oxygène après n jours.	1313	NF EN 1899-1 NF EN 1899-2 LQ = 3 mg/l	NF EN 1899-1 NF EN 1899-2 LQ = 5 mg/l	-	-
Demande chimique en oxygène.	1314	NF T 90-101 LQ = 30 mg/l NF EN ISO 15705	NF T 90-101 LQ = 30 mg/l NF EN ISO 15705	--	-
Carbone organique dissous.	1841	NF EN 1484 LQ = 0,5 mg/l	NF EN 1484 LQ = 0,5 mg/l	(1)	-
Matières en suspension.	1305	NF EN 872 LQ = 2 mg/l	NF EN 872 NF T 90-105-2 LQ = 2 mg/l	(1)	-
AOX.	1106	NF EN 9562 LQ = 10 µg/l	NF EN 9562 LQ = 50 µg/l	-	-
Agents de surface anioniques.	1444	NF EN 903 LQ = 0,10 mg/l	NF EN 903 LQ = 0,20 mg/l	-	-
Nitrate.	1340	LQ = 1 mg NO₃/l	LQ = 3 mg NO₃/l	(1) LQ = 2 µmol/l	-
Nitrite.	1339	LQ = 0,05 mg NO₂/l	LQ = 0,10 mg NO₂/l	(1) LQ = 0,5 µmol/l	-
Orthophosphate.	1433	LQ = 0,10 mg PO₄/l	-	(1) LQ = 0,5 µmol/l
Phosphore total.	1350	LQ = 0,05 mg P/l	LQ = 1 mg P/l	-	-
Pesticides.		LQ = 0,05 µg/l	-	-	-
Salinité.	1842	-	-	(1)	-
Entérocoques.	1450	NF EN ISO 7899-1	NF EN ISO 7899-1	NF EN ISO 7899-1	-
Escherichia coli.	1449	NF EN ISO 9308-3	NF EN ISO 9308-3	NF EN ISO 9308-3	-
Salmonella.	1451	ISO 6340	ISO 6340	ISO 6340	-
Indice biologique global normalisé (IBGN).	1000	NF T 90-350	-	-	-
Indice biologique diatomées (IBD).	5856	NF T 90 354	-	-	-
Indice biologique macrophytique en rivière (IBMR).	2928	NF T 90 395	-	-	-
Indice oligochètes de bio-indication des sédiments (IOBS).	2543	-	-	-	NF T 90 390
Indice poisson rivière (IPR).	2964	NF T 90 344	-	-	-
Indice oligochètes biologique lacustre (IOBL).	3380	-	-	-	NF T 90 391
Indice phéopigments et chlorophylle a.	1436 et 1439	LQ = 10 µg/l	-	(1)	-
Test toxicité aiguë.	1356	NF EN ISO 6341	NF EN ISO 6341	-	-
(1) Aminot A. & Kerouel R., 2004, Hydrologie des systèmes marins. - Paramètres et analyses. - Edition Ifremer 336 p.

Nota.-Dans certains cas, la congélation des échantillons peut être envisagée notamment du fait de contraintes logistiques ; le laboratoire fait la preuve (une référence bibliographique, sauf normative, n'est pas suffisante) que la congélation n'entraîne pas la dégradation des substances à analyser.

Effets de cet article

cite

Décret n°2005-378 du 20 avril 2005 Arrêté du 20 avril 2005

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 10 novembre 2011

Abrogé parArrêté du 27 octobre 2011art. 11

En vigueur du vendredi 7 août 2009 au mercredi 9 novembre 2011

Modifié parArrêté du 10 juillet 2009art. 2

**CONDITIONS TECHNIQUES DE RÉALISATION DES ANALYSES**…

Pour les substances pertinentes établies en application du décret n° 2005-378 du 20 avril 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses et des arrêtés d'application du 20 avril 2005 et du 30 juin 2005 modifiés non visées dans le tableau ci-dessous, la limite de quantification (LQ) calculée selon la norme XP T90-210 point 5. 1. 3. 3 ne doit pas excéder 30 % de la norme de qualité environnementale ; le laboratoire, sur justifications techniques, peut proposer pour certaines substances une limite de quantification supérieure, cette limite de quantification étant dans tous les cas inférieure ou égale à la norme de qualité environnementale. Pour les autres paramètres visés ci-dessous selon la matrice considérée, les conditions à respecter, en termes de méthode d'analyse et / ou de limite de quantification lorsqu'elles sont indiquées, sont les suivantes :

PARAMÈTRES CODE Sandre EAUX douces EAUX résiduaires

EAUX salines

SÉDIMENTS

Azote Kjeldahl.

1319

LQ = 1 mg/l

Ammonium.

1335

LQ = 0,05 mg NH4/l

LQ = 1 mg NH4/l

(1) LQ = 0,5 µmol/l

Demande biochimique en oxygène après njours. 1313

NF EN 1899-1 NF EN 1899-2 LQ = 3 mg/l

NF EN 1899-1 NF EN 1899-2 LQ = 5 mg/l \- \- Demande chimique en oxygène. 1314

NF T 90-101 LQ = 30 mg/l

NF EN ISO 15705

NF T 90-101 LQ = 30 mg/l

NF EN ISO 15705

\--

Carbone organique dissous.

1841

NF EN 1484 LQ = 0,5 mg/l

(1)

Matières en suspension.

1305

NF EN 872 LQ = 2 mg/l

NF EN 872 NF T 90-105-2 LQ = 2 mg/l

(1)

AOX.

1106

NF EN 9562 LQ = 10 µg/l

NF EN 9562 LQ = 50 µg/l

Agents de surface anioniques.

1444

NF EN 903 LQ = 0,10 mg/l

NF EN 903 LQ = 0,20 mg/l

Nitrate.

1340

LQ = 1 mg NO3/l

LQ = 3 mg NO3/l

(1) LQ = 2 µmol/l

Nitrite.

1339

LQ = 0,05 mg NO2/l

LQ = 0,10 mg NO2/l

(1) LQ = 0,5 µmol/l

Orthophosphate.

1433

LQ = 0,10 mg PO4/l

(1) LQ = 0,5 µmol/l

Phosphore total.

1350

LQ = 0,05 mg P/l

LQ = 1 mg P/l

Pesticides.

LQ = 0,05 µg/l

Salinité.

1842

(1)

Entérocoques.

1450

NF EN ISO 7899-1

Escherichia coli.

1449

NF EN ISO 9308-3

Salmonella.

1451

ISO 6340

Indice biologique global normalisé (IBGN).

1000

NF T 90-350

Indice biologique diatomées (IBD).

5856

NF T 90 354

Indice biologique macrophytique en rivière (IBMR).

2928

NF T 90 395

Indice oligochètes de bio-indication des sédiments (IOBS).

2543

NF T 90 390

Indice poisson rivière (IPR).

2964

NF T 90 344

Indice oligochètes biologique lacustre (IOBL).

3380

NF T 90 391

Indice phéopigments et chlorophylle a.

1436 et 1439

LQ = 10 µg/l

(1)

Test toxicité aiguë.

1356

NF EN ISO 6341

(1) Aminot A. & Kerouel R., 2004, Hydrologie des systèmes marins. - Paramètres et analyses. - Edition Ifremer 336 p.

En vigueur du mercredi 1 août 2007 au jeudi 6 août 2009

CONDITIONS TECHNIQUES DE RÉALISATION DES ANALYSES

Pour les substances pertinentes établies en application du décret n° 2005-378 du 20 avril 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses et des arrêtés d'application du 20 avril 2005 et du 30 juin 2005 modifiés non visées dans le tableau ci-dessous, la limite de quantification (LQ) calculée selon la norme XP T90-210 point 5.1.3.3 ne doit pas excéder 30 % de la norme de qualité environnementale ; le laboratoire, sur justifications techniques, peut proposer pour certaines substances une limite de quantification supérieure, cette limite de quantification étant dans tous les cas inférieure ou égale à la norme de qualité environnementale.
Pour les autres paramètres visés ci-dessous selon la matrice considérée, les conditions à respecter, en termes de méthode d'analyse et/ou de limite de quantification lorsqu'elles sont indiquées, sont les suivantes :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 295 du 21/12/2006 texte numéro 78

Nota. - Dans certains cas, la congélation des échantillons peut être envisagée notamment du fait de contraintes logistiques ; le laboratoire fait la preuve (une référence bibliographique, sauf normative, n'est pas suffisante) que la congélation n'entraîne pas la dégradation des substances à analyser.