JORF n°293 du 17 décembre 1996

Arrêté du 29 novembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1996, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les collectivités territoriales : M. Auburtin (Bernard), en remplacement de M. Aubry (Roger).

EST NOMME AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. AUBURTIN BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. AUBRY ROGER.