JORF n°293 du 17 décembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1996, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les collectivités territoriales : M. Auburtin (Bernard), en remplacement de M. Aubry (Roger).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1996, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les collectivités territoriales : M. Auburtin (Bernard), en remplacement de M. Aubry (Roger).