JORF n°1 du 2 janvier 1996

Arrêté du 29 novembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :
Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :

Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : Mme Algudo (Marie-Thérèse), en remplacement de M. Gendrillon (Bernard).

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), en remplacement de M. Duval (Bruno).
Suppléant : M. Jacqueson (Bernard), en remplacement de M. Vigier (Michel).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Suppléant : M. Barriquand (Bruno), en remplacement de M. Thierry (Jean).

Autres

Suppléant : M. Leonet (René), en remplacement de M. Lampson (Serge).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE.