Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 mai 2006 > > Art. 1 > >
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1 modifié
2 cités
JORF n°0083 du 7 avril 2019
Arrêté du 29 mars 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2006 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 mai 2006 > > Art. Annexe I > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 mai 2006 > > Art. Annexe II > >
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 mars 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé