A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mai 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 2 mai 2006Art. 1
1 version
1 modifié
2 cités
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Arrêté du 29 mars 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2006 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mai 2006Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 2 mai 2006Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mai 2006Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 2 mai 2006Art. Annexe II
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Créé le 8 avril 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 mars 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé