Article 1
Il est mis fin, à compter du 1er avril 2016, aux fonctions de M. Pascal Piat, directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.
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Il est mis fin, à compter du 1er avril 2016, aux fonctions de M. Pascal Piat, directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.
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Il est mis fin, à compter du 1er avril 2016, aux fonctions de M. Pascal Piat, directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.