JORF n°123 du 28 mai 2005

Article 5

Article 5

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 10 février 2005 susvisé pour la variété de tournesol « Exotic » :
Au lieu de : « Exotic », lire : « Exotic (1) ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 10 février 2005 susvisé pour la variété de tournesol « Exotic » :

Au lieu de : « Exotic », lire : « Exotic (1) ».