JORF n°0152 du 29 juin 2024

Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'utilisation des gaz respiratoires en milieu hyperbare

Résumé Pour les interventions hyperbares sans immersion, l'employeur choisit le gaz à respirer en fonction des conditions. Au-delà de 5 000 hectopascals, il faut un gaz autre que l'air.

Les interventions hyperbares exécutées sans immersion relevant de la mention C sont pratiquées en respirant de l'air comprimé, un autre mélange gazeux respiratoire ou de l'oxygène pur.
L'employeur détermine la nature et la composition des gaz respiratoires utilisés en tenant compte des contraintes environnementales et des variations de pression ambiante.
Au-delà de 5 000 hectopascals de pression relative, un mélange gazeux respiratoire autre que l'air est utilisé.

Article 4

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Qualité des gaz respiratoires en milieu hyperbare

Résumé Les gaz utilisés pour les interventions hyperbares sans immersion doivent être sûrs pour les travailleurs.

En application des dispositions prévues au chapitre II du titre Ier du livre IV de la quatrième partie du code du travail, relatives aux mesures de prévention des risques chimiques, l'employeur s'assure que la qualité des gaz respiratoires utilisés pour la réalisation d'interventions hyperbares exécutées sans immersion permet de respecter les valeurs limites d'exposition professionnelle.

Article 5

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Utilisation de l'oxygène pur en milieu hyperbare

Résumé En milieu hyperbare, l'oxygène pur est utilisé jusqu'à 1 500 hectopascals en urgence, mais la pression d'oxygène ne dépasse pas 2 200 hectopascals.

La respiration de l'oxygène pur est autorisée à une pression relative inférieure ou égale à 1 200 hectopascals.
Lors de situations exceptionnelles, sur décision et présence médicales hyperbares, l'oxygène pur peut être utilisé jusqu'à une pression relative inférieure ou égale à 1 500 hectopascals.
Au-delà d'une pression relative de 1 500 hectopascals, la pression partielle d'oxygène du mélange gazeux respiré ne peut excéder 2 200 hectopascals.