Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles 3 et 7 de l'arrêté du 25 juin 2015 sur l'expertise géothermique
Résumé Les règles pour agréer les experts en géothermie de minime importance ont été changées.
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 juin 2015 > > Art. 3, Art. 7 > >
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