Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
43e bataillon de transmissions d'Orléans ;
785e compagnie de guerre électronique d'Orléans ;
Centre du service national d'Orléans ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Orléans ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Bellecombe ;
12e régiment de cuirassiers d'Olivet ;
Groupement de soutien de base de défense d'Orléans-Bricy, antenne d'Orléans ;
Centre d'information et de recrutement de l'armée de terre d'Orléans ;
Centre parachutiste d'entraînement spécialisé de Cercottes ;
43e bataillon de transmissions d'Orléans, ensemble technique d'instruction spécialisée de Bricy ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Bricy, antenne d'Orléans ;
Echelon social gendarmerie d'Orléans ;
Echelon social gendarmerie de Lucé ;
Echelon social d'Orléans.