JORF n°0008 du 10 janvier 2009

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 29 mai 2008, M. Daniel, Armand, Roland, René Bontemps, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension, pour limite d'âge, à compter du 17 septembre 2008.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 29 mai 2008, M. Daniel, Armand, Roland, René Bontemps, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension, pour limite d'âge, à compter du 17 septembre 2008.