Arrêté du 29 mai 2006

Article 14

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Article 14

L'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.

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Abrogé1 janvier 2010

Créé le 31 mai 2006 · Abrogé le 1 janvier 2010

L'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.

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cite  Arrêté 2001-10-23

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En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance