JORF n°134 du 12 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les départements :

Ardennes

Titulaire :

M. Vandevelde (Alain), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les départements :

Ardennes

Titulaire :

M. Vandevelde (Alain), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).