JORF n°134 du 12 juin 1998

Arrêté du 29 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les départements :

Ardennes

Titulaire :

M. Vandevelde (Alain), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).

Meurthe-et-Moselle

Titulaires :

M. Blaise (Robert), en remplacement de M. Marchal (Jacques) ;

M. Minella (Jean-Pierre), en remplacement de M. Vattier (Guy).

Suppléants :

M. Mariuzzo (Michel), en remplacement de M. Cossin (Jean-Louis) ;

M. Vinchelin (Jean-Paul), en remplacement de M. Leclerc (Christian).

Meuse

Suppléant :

M. Vannerot (Yvon), en remplacement de M. Peltier (Yves).

Moselle

Titulaire :

M. Theobald (Jean-Claude), en remplacement de M. Masson (Jean-Louis).

Suppléants :

M. Weiten (Patrick), en remplacement de M. Warhouver (Aloyse) ;

M. Masson (Jean-Louis), en remplacement de M. Theobald (Jean-Claude).

Vosges

Titulaire :

M. de Lesseux (Arnould), en remplacement de M. Voilquin (Hubert).

Suppléant :

M. Humbert (Michel), en remplacement de M. Bedel (Roland).

Pour représenter les usagers au titre d'Electricité de France :

Titulaire :

M. Weiss (Patrick), en remplacement de M. Bourgin (François).

Suppléant :

M. Gronier (Olivier), en remplacement de M. Pelleter (Yvon).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE:

POUR REPRESENTER LES DEPARTEMENTS:

ARDENNES: TITULAIRE: M. VANDEVELDE ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. AUBURTIN BERNARD;

MEURTHE-ET-MOSELLE: TITULAIRES: MM. BLAISE (ROBERT) ET MINELLA JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. MARCHAL JACQUES ET VATTIER GUY; SUPPLEANTS: MM. MARIUZZO MICHEL ET VINCHELIN JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. COSSIN JEAN-LOUIS ET LECLERC CHRISTIAN;

MEUSE: SUPPLEANT: M. VANNEROT YVON,EN REMPLACEMENT DE M. PELTIER YVES;

MOSELLE: TITULAIRE: M. THEOBALD JEAN-CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. MASSON JEAN-LOUIS; SUPPLEANTS: MM. WEITEN PATRICK ET MASSON JEAN-LOUIS,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. WARHOUVER ALOYSE ET THEOBALD JEAN-CLAUDE;

VOSGES: TITULAIRE: M. DE LESSEUX ARNOULD,EN REMPLACEMENT DE M. VOILQUIN HUBERT; SUPPLEANT: M. HUMBERT MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. BEDEL ROLAND;

POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE D'ELECTRICITE DE FRANCE: TITULAIRE: M. WEISS PATRICK,EN REMPLACEMENT DE M. BOURGIN FRANCOIS; SUPPLEANT: M. GRONIER OLIVIER,EN REMPLACEMENT DE M. PELLETER YVON.