JORF n°144 du 24 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements :

Ain

Suppléant : M. Piralla (Gilles), en remplacement de M. Duperrier (Paul).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements :

Ain

Suppléant : M. Piralla (Gilles), en remplacement de M. Duperrier (Paul).