Art. 1er. - La direction des transports terrestres comprend :
La sous-direction des transports collectifs constituée par :
- le bureau des transports collectifs en région Ile-de-France ;
- le bureau des transports collectifs de province ;
- le bureau organisation des transports collectifs.
La sous-direction des transports ferroviaires constituée par :
- le bureau infrastructure et budgets ;
- le bureau organisation des transports ferroviaires ;
- le bureau services ferroviaires.
La sous-direction des transports routiers constituée par :
- le bureau organisation des transports routiers ;
- le bureau économie du transport routier ;
- le bureau organisation et animation des contrôles.
La sous-direction des transports par voies navigables constituée par :
- le bureau infrastructure, financements et domaine ;
- le bureau organisation des transports par voies navigables.
La sous-direction du travail et des affaires sociales constituée par :
- le bureau formation, emploi, protection sociale ;
- le bureau réglementation du travail et contentieux ;
- le bureau négociation collective, statuts et représentation du personnel. La sous-direction de la stratégie et des politiques intermodales constituée par :
- le bureau planification, prospective, et évaluation économique ;
- le bureau affaires européennes et internationales ;
- le bureau actions intermodales et transports combinés.
La sous-direction des affaires générales et financières constituée par :
- le bureau personnel et affaires générales ;
- le bureau affaires budgétaires et financières ;
- le bureau informatique.
La mission des transports des matières dangereuses ;
Le groupe défense ;
Le service technique des remontées mécaniques, service opérateur à compétence nationale.