JORF n°124 du 30 mai 1997

Art. 1er. - La chasse au gibier d'eau est ouverte dans le département de la Sarthe :
Sur les cours d'eau domaniaux, à l'exception des dimanches et des jours fériés, et sur les étangs d'une superficie de plus d'un hectare :
- du 16 août 1997 à 7 heures jusqu'à l'ouverture générale de la chasse pour toutes les espèces de gibier d'eau.
Les autres jours, la chasse au gibier d'eau sera ouverte au lever du soleil.


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Version 1

Art. 1er. - La chasse au gibier d'eau est ouverte dans le département de la Sarthe :

Sur les cours d'eau domaniaux, à l'exception des dimanches et des jours fériés, et sur les étangs d'une superficie de plus d'un hectare :

- du 16 août 1997 à 7 heures jusqu'à l'ouverture générale de la chasse pour toutes les espèces de gibier d'eau.

Les autres jours, la chasse au gibier d'eau sera ouverte au lever du soleil.