Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs à des implants vasculaires
Résumé Certains codes pour les implants vasculaires sont supprimés de la liste des produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Codes | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3198333, 3198570, 3139709, 3171506, 3166391, 3142054|Implants vasculaires|
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