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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création de pièces commémoratives du G20 et modification des euros régionaux
Résumé. L'arrêté crée des pièces de collection pour le G20 et modifie les caractéristiques des pièces existantes, comme la devise et le tirage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 janvier 2011Art. 5 : Émission de pièces commémoratives françaises
→ Version 2 : Modification des descriptions et tirages des pièces commémorativesArrêté du 14 janvier 2011Art. 5 bis : Pièces commémoratives du G20 France 2011Arrêté du 14 janvier 2011Art. Annexe 3 → Version 2
→ Version 2 : Modification des descriptions et tirages des pièces commémorativesArrêté du 14 janvier 2011Art. 5 bis : Pièces commémoratives du G20 France 2011Arrêté du 14 janvier 2011Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 14 janvier 2011Art. 5, Art. 5 bis, Art. Annexe 3