JORF n°0152 du 3 juillet 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 29 juin 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne

M. André Lefebvre, en remplacement de M. Wilfrid Sejeau.

Rhône-Alpes

Mme Marie-Hélène Riamon, en remplacement de M. Christian Avocat.

Limousin

M. Jean-Bernard Damiens.

Poitou-Charentes

M. Serge Morin.

Représentants des usagers
Industries

M. Hervé Bracou, en remplacement de M. Clément Lavigne.

Distributeurs d'eau

M. Jacques Labarre, en remplacement de M. Michel Carle.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 29 juin 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Bourgogne

M. André Lefebvre, en remplacement de M. Wilfrid Sejeau.

Rhône-Alpes

Mme Marie-Hélène Riamon, en remplacement de M. Christian Avocat.

Limousin

M. Jean-Bernard Damiens.

Poitou-Charentes

M. Serge Morin.

Représentants des usagers

Industries

M. Hervé Bracou, en remplacement de M. Clément Lavigne.

Distributeurs d'eau

M. Jacques Labarre, en remplacement de M. Michel Carle.