JORF n°0150 du 1 juillet 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 29 juin 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les :

Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais

M. Jacques Vernier, en remplacement de M. Dominique Bailly.
M. Emmanuel Cau.

Picardie

M. François Veillerette, en remplacement de M. Pascal Dacheux.

Communes ou établissements publics
de coopération intercommunale ruraux

M. Gilbert Simeon, en remplacement de M. Guy Dambre.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 29 juin 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les :

Collectivités territoriales

Nord - Pas-de-Calais

M. Jacques Vernier, en remplacement de M. Dominique Bailly.

M. Emmanuel Cau.

Picardie

M. François Veillerette, en remplacement de M. Pascal Dacheux.

Communes ou établissements publics

de coopération intercommunale ruraux

M. Gilbert Simeon, en remplacement de M. Guy Dambre.