JORF n°0157 du 9 juillet 2009

Article 6

Article 6

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.


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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.