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Arrêté du 29 juin 2009

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Article 6

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 10 juillet 2009 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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En vigueur du vendredi 10 juillet 2009 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance