A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 mai 1993Art. 6 : Conditions d'admission au stage d'enseignement des fondamentaux
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 10 mai 1993Art. 6
Arrêté du 29 juin 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1993
Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1993Art. 6
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