JORF n°254 du 31 octobre 1995

Viticulture

L'union de coopératives dite Union des caves coopératives agricoles et vinicoles Plein Sud, agréée le 1er juin 1995 sous le no 2564, dont le siège social est établi à Bize-Minervois (Aude), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative d'Ouveillan (Aude);
La cave coopérative de Cessenon (Hérault);
La cave coopérative de Ferrals-des-Corbières (Aude);
La cave coopérative de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude);
La cave coopérative de Sainte-Valière (Aude);
La cave coopérative d'Aigues-Vives (Hérault).
L'association Les Coteaux du camp de César, déclarée le 31 mars 1995 sous le numéro 1/14354, dont le siège social est établi à Laudun (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative de Connaux;
La cave coopérative Les Vignerons de Laudun;
La cave coopérative de Tresques;
La cave coopérative de Saint-Victor-la-Coste.
L'association gardoise de La Coste du Rhône déclarée le 18 avril 1995 sous le numéro 1/14388, dont le siège social est établi à Montfrin (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative de Bagnols-sur-Cèze;
La cave coopérative de Codolet;
La cave coopérative de Fournes;
La cave coopérative de Montfrin;
La cave coopérative d'Orsan;
La cave coopérative de Remoulins;
La cave coopérative de Saint-Gervais.


Historique des versions

Version 1

Viticulture

L'union de coopératives dite Union des caves coopératives agricoles et vinicoles Plein Sud, agréée le 1er juin 1995 sous le no 2564, dont le siège social est établi à Bize-Minervois (Aude), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative d'Ouveillan (Aude);

La cave coopérative de Cessenon (Hérault);

La cave coopérative de Ferrals-des-Corbières (Aude);

La cave coopérative de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude);

La cave coopérative de Sainte-Valière (Aude);

La cave coopérative d'Aigues-Vives (Hérault).

L'association Les Coteaux du camp de César, déclarée le 31 mars 1995 sous le numéro 1/14354, dont le siège social est établi à Laudun (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative de Connaux;

La cave coopérative Les Vignerons de Laudun;

La cave coopérative de Tresques;

La cave coopérative de Saint-Victor-la-Coste.

L'association gardoise de La Coste du Rhône déclarée le 18 avril 1995 sous le numéro 1/14388, dont le siège social est établi à Montfrin (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1997 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative de Bagnols-sur-Cèze;

La cave coopérative de Codolet;

La cave coopérative de Fournes;

La cave coopérative de Montfrin;

La cave coopérative d'Orsan;

La cave coopérative de Remoulins;

La cave coopérative de Saint-Gervais.