JORF n°212 du 13 septembre 1990

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 8 juillet 1983, pour les lapins de chair, à la S.I.C.A. des producteurs de porcs et de viande de la région Centre (S.I.C.A. P.P.V.R.C.), à Saint-Germain-de-Salles (Allier), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 3 août 1964 modifié, pour les oeufs de consommation, à la Coopérative avicole du Val d'Iton, à Damville (Eure), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 19 octobre 1984 modifié, pour les lapins de chair, à la Coopérative agricole de production de viande (C.A.P.V.), à Verny (Moselle),
est retirée.


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Version 1

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 8 juillet 1983, pour les lapins de chair, à la S.I.C.A. des producteurs de porcs et de viande de la région Centre (S.I.C.A. P.P.V.R.C.), à Saint-Germain-de-Salles (Allier), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 3 août 1964 modifié, pour les oeufs de consommation, à la Coopérative avicole du Val d'Iton, à Damville (Eure), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 19 octobre 1984 modifié, pour les lapins de chair, à la Coopérative agricole de production de viande (C.A.P.V.), à Verny (Moselle),

est retirée.