JORF n°212 du 13 septembre 1990

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 2 février 1965 modifié, pour les pommes de terre primeurs et les pommes de terre de conservation, au Groupement des agriculteurs de la Vallée de l'Ourcq (S.I.C.A.-G.A.V.O.), à Neuilly-Saint-Front (Aisne), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 19 janvier 1983 modifié, pour les pommes, pêches, nectarines,
brugnons, prunes, cerises de table et les cerises destinées à la transformation, au Syndicat des producteurs de fruits et légumes de l'arrondissement de Narbonne, à Ginestas (Aude), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 27 mai 1970 modifié, pour les pommes de terre, à la S.I.C.A. La Mervilloise, à Merville (Nord), est retirée.


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Version 1

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 2 février 1965 modifié, pour les pommes de terre primeurs et les pommes de terre de conservation, au Groupement des agriculteurs de la Vallée de l'Ourcq (S.I.C.A.-G.A.V.O.), à Neuilly-Saint-Front (Aisne), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 19 janvier 1983 modifié, pour les pommes, pêches, nectarines,

brugnons, prunes, cerises de table et les cerises destinées à la transformation, au Syndicat des producteurs de fruits et légumes de l'arrondissement de Narbonne, à Ginestas (Aude), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 27 mai 1970 modifié, pour les pommes de terre, à la S.I.C.A. La Mervilloise, à Merville (Nord), est retirée.