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Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 812-53 et R. 812-63 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 9 juillet 2026,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023Art. Annexe IV
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Créé le 3 août 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 juillet 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. BONAIME