JORF n°0177 du 1 août 2025

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Retrait définitif des espèces végétales

Résumé Les autorités retirent certaines variétés spécifiques d’avoine, sarrasin ou blé d’une base officielle en France pour les retirer définitivement le 31 décembre 2025 tout en permettant leur commercialisation jusqu’au dernier jour d’été suivant.
Mots-clés : Agriculture

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Maïs : San Donato Ho, San Mario RH, San Paolo Ho, San Pedro Ho, San Tadeo RH.
Sorgho fourrager : BMR 41, Iris, Pyrus, Rhodes.
Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Arkansas, Armille, Arsenal, Balaguere, Lompoul, Québec.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :

Maïs : San Donato Ho, San Mario RH, San Paolo Ho, San Pedro Ho, San Tadeo RH.

Sorgho fourrager : BMR 41, Iris, Pyrus, Rhodes.

Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Arkansas, Armille, Arsenal, Balaguere, Lompoul, Québec.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.