Retour à la section

Arrêté du 29 juillet 2025

Article suivant

Article 2

Entrée en vigueur de l’arrêté

JORF n°0176 du 31 juillet 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de nouvelles références pour les stents coronaires à libération contrôlée

Résumé Le texte ajoute plusieurs codes et références pour des stents utilisés en cardiologie.
Mots-clés : médicaments stent coronaire nomenclature pharmaceutique

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique dénommée « q) ULTIMASTER NAGOMI » les nouvelles références suivantes sont ajoutées :

- dans la nomenclature du code 3136154, les références « DE-RS2244ASM » et « DE-RS2250ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3124599, les références « DE-RS2544ASM » et « DE-RS2550ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3180250, les références « DE-RS2744ASM » et « DE-RS2750ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3191160, les références « DE-RS3044ASM » et « DE-RS3050ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3109230, les références « DE-RS3544ASM » et « DE-RS3550ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3145578, les références « DE-RS4044ASM » et « DE-RS4050ASM » ;
- dans la nomenclature du code 3175208, les références « DE-RS4544ASM » et « DE-RS4550ASM ».

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1

er

, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique dénommée « q) ULTIMASTER NAGOMI » les nouvelles références suivantes sont ajoutées :

- dans la nomenclature du code 3136154, les références « DE-RS2244ASM » et « DE-RS2250ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3124599, les références « DE-RS2544ASM » et « DE-RS2550ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3180250, les références « DE-RS2744ASM » et « DE-RS2750ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3191160, les références « DE-RS3044ASM » et « DE-RS3050ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3109230, les références « DE-RS3544ASM » et « DE-RS3550ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3145578, les références « DE-RS4044ASM » et « DE-RS4050ASM » ;

- dans la nomenclature du code 3175208, les références « DE-RS4544ASM » et « DE-RS4550ASM ».