JORF n°0181 du 31 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé De nouveaux codes ont été ajoutés pour mieux classer les implants vasculaires.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3132417, 3120220, 3139721, 3131642, 3137685, 3145124, 3143444|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3132417, 3120220, 3139721, 3131642, 3137685, 3145124, 3143444

Implants vasculaires