Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation du code d'un neurostimulateur
Résumé Un appareil de stimulation du nerf gauche ne sera plus remboursé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|-------|-------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 10|3498851|Neurostimulateur du nerf vague gauche|
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