Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des densités minimales pour la surveillance des eaux souterraines
Résumé. Les densités minimales de surveillance des eaux souterraines sont ajustées selon le type de masse d'eau et la présence de pompages.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe VI