JORF n°0186 du 12 août 2011

Article 7

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― betterave rouge : Détroit 7 (b) (et son [ses] synonyme[s] noire ronde hâtive 7, Globe 7, De Détroit améliorée 7) ;
― chou-fleur : Romanesco (b) ;
― navet de printemps/navet d'automne : noir long de Calluire (b) ;
― oignon : de Moissac (b) (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel).
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2014.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― betterave rouge : Détroit 7 (b) (et son [ses] synonyme[s] noire ronde hâtive 7, Globe 7, De Détroit améliorée 7) ;

― chou-fleur : Romanesco (b) ;

― navet de printemps/navet d'automne : noir long de Calluire (b) ;

― oignon : de Moissac (b) (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel).

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2014.