Arrêté du 29 juillet 2011

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― betterave rouge : Détroit 7 (b) (et son [ses] synonyme[s] noire ronde hâtive 7, Globe 7, De Détroit améliorée 7) ;
― chou-fleur : Romanesco (b) ;
― navet de printemps/navet d'automne : noir long de Calluire (b) ;
― oignon : de Moissac (b) (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel).
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2014.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― betterave rouge : Détroit 7 (b) (et son [ses] synonyme[s] noire ronde hâtive 7, Globe 7, De Détroit améliorée 7) ;
― chou-fleur : Romanesco (b) ;
― navet de printemps/navet d'automne : noir long de Calluire (b) ;
― oignon : de Moissac (b) (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel).
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2014.