JORF n°177 du 2 août 2003

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Paris-VI » :
Supprimer la mention suivante :
« Broussais-Hôtel-Dieu. »
Dans la rubrique « Paris-V » :
Ajouter la mention suivante :
« Broussais-Hôtel-Dieu. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Paris-VI » :

Supprimer la mention suivante :

« Broussais-Hôtel-Dieu. »

Dans la rubrique « Paris-V » :

Ajouter la mention suivante :

« Broussais-Hôtel-Dieu. »