Clinique de poursuite de soins L'Angélus
(13 - Marseille)

Accord collectif d'entreprise du 4 octobre 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Association Espoir d'Auvergne UNAFARM
(63 - Clermont-Ferrand)

Accord collectif d'entreprise du 27 novembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Association Croix Marine d'Auvergne
(63 - Chamalières)

Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.