JORF n°181 du 6 août 1992

Art. 9. - Dans l'arrêté du 18 septembre 1990 susvisé relatif au baccalauréat professionnel, section Maintenance automobile, il est ajouté après l'article 15 un article 15-1 ainsi rédigé:
<<art. 10="" 20="" 15-1.="" -="" le="" titulaire="" de="" l'une="" des="" options="" la="" section="" maintenance="" automobile="" du="" baccalauréat="" professionnel="" qui="" se="" porte="" candidat="" à="" l'autre="" option="" lors="" d'une="" session="" ultérieure="" peut="" être="" dispensé="" subir="" nouveau="" les="" épreuves="" domaine="" a2,="" a3="" et="" a4.="" <<l'obtention="" moyenne="" égale="" sur="" l'ensemble="" a1="" conditionne="" son="" admission.="">></art.>

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Art. 9. - Dans l'arrêté du 18 septembre 1990 susvisé relatif au baccalauréat professionnel, section Maintenance automobile, il est ajouté après l'article 15 un article 15-1 ainsi rédigé:

<<Art. 15-1. - Le titulaire de l'une des options de la section Maintenance automobile du baccalauréat professionnel qui se porte candidat à l'autre option lors d'une session ultérieure peut être dispensé de subir à nouveau les épreuves du domaine A2, A3 et A4.

<<L'obtention d'une moyenne égale à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves du domaine A1 conditionne son admission.>>