JORF n°179 du 2 août 1991

Arrêté du 29 juillet 1991

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o Article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires,
paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, ajouter: &lt;<m. le="" général="" michel="" pineau="">&gt;.
2o Article 6, Direction des services financiers, paragraphe XI:
Au lieu de &lt;<m. michel="" ibarrondo="">&gt;, lire &lt;<m. jean-marie="" leclercq="">&gt;.
3o Article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe V:
Au lieu de: &lt;<mme anne-marie="" riegert,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;, lire: &lt;<mme anne-marie="" riegert,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" sandeau,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" vedel,="" directeur="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o Article 18, paragraphe I, tableau, au C, Etat-major de l'armée de l'air: a) Colonne Titulaires de la délégation:
Après: &lt;<m. le="" général="" alain="" courthieu,="" sous-chef="" d'état-major="" logistique="">&gt;, ajouter: &lt;<m. le="" général="" pierre="" péron,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations="">&gt;.
b) Colonne Nature de la délégation en face de M. le général Péron, ajouter &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions="">&gt;.
2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A. - Armée de terre:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" général="" pedro="" fournier,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" général="" paul="" gantois,="" directeur="">&gt;.
b) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" bernard="" charton="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" pierre="" dubouchet="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juillet 1991.

PIERRE JOXE