Arrête:
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Arrêté du 29 juillet 1991
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,
Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o Article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires,
paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, ajouter: <<M. le général Michel Pineau>>.
2o Article 6, Direction des services financiers, paragraphe XI:
Au lieu de <<M. Michel Ibarrondo>>, lire <<M. Jean-Marie Leclercq>>.
3o Article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe V:
Au lieu de: <<Mme Anne-Marie Riegert, administrateur civil, sous-direction de la gestion du personnel civil>>, lire: <<Mme Anne-Marie Riegert,
administrateur civil, sous-directeur de la gestion du personnel civil>>.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jean Sandeau, directeur>>, lire <<M.
l'ingénieur général Jacques Vedel, directeur>>.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o Article 18, paragraphe I, tableau, au C, Etat-major de l'armée de l'air: a) Colonne Titulaires de la délégation:
Après: <<M. le général Alain Courthieu, sous-chef d'état-major logistique>>, ajouter: <<M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major opérations>>.
b) Colonne Nature de la délégation en face de M. le général Péron, ajouter <<Dans la limite de ses attributions>>.
2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A. - Armée de terre:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le commissaire général Pedro Fournier, directeur>>, lire <<M. le commissaire général Paul Gantois, directeur>>.
b) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le lieutenant-colonel Bernard Charton>>, lire <<M. le colonel Pierre Dubouchet>>.
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o Article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires,
paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, ajouter: <<M. le général Michel Pineau>>.
2o Article 6, Direction des services financiers, paragraphe XI:
Au lieu de <<M. Michel Ibarrondo>>, lire <<M. Jean-Marie Leclercq>>.
3o Article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe V:
Au lieu de: <<Mme Anne-Marie Riegert, administrateur civil, sous-direction de la gestion du personnel civil>>, lire: <<Mme Anne-Marie Riegert,
administrateur civil, sous-directeur de la gestion du personnel civil>>.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jean Sandeau, directeur>>, lire <<M.
l'ingénieur général Jacques Vedel, directeur>>.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o Article 18, paragraphe I, tableau, au C, Etat-major de l'armée de l'air: a) Colonne Titulaires de la délégation:
Après: <<M. le général Alain Courthieu, sous-chef d'état-major logistique>>, ajouter: <<M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major opérations>>.
b) Colonne Nature de la délégation en face de M. le général Péron, ajouter <<Dans la limite de ses attributions>>.
2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A. - Armée de terre:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le commissaire général Pedro Fournier, directeur>>, lire <<M. le commissaire général Paul Gantois, directeur>>.
b) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le lieutenant-colonel Bernard Charton>>, lire <<M. le colonel Pierre Dubouchet>>.
1 version
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 29 juillet 1991.
PIERRE JOXE
Arrêté du 29 juillet 1991