JORF n°179 du 2 août 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o Article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires,
paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, ajouter: &lt;<m. le="" général="" michel="" pineau="">&gt;.
2o Article 6, Direction des services financiers, paragraphe XI:
Au lieu de &lt;<m. michel="" ibarrondo="">&gt;, lire &lt;<m. jean-marie="" leclercq="">&gt;.
3o Article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe V:
Au lieu de: &lt;<mme anne-marie="" riegert,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;, lire: &lt;<mme anne-marie="" riegert,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" sandeau,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" vedel,="" directeur="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o Article 18, paragraphe I, tableau, au C, Etat-major de l'armée de l'air: a) Colonne Titulaires de la délégation:
Après: &lt;<m. le="" général="" alain="" courthieu,="" sous-chef="" d'état-major="" logistique="">&gt;, ajouter: &lt;<m. le="" général="" pierre="" péron,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations="">&gt;.
b) Colonne Nature de la délégation en face de M. le général Péron, ajouter &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions="">&gt;.
2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A. - Armée de terre:
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" général="" pedro="" fournier,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" général="" paul="" gantois,="" directeur="">&gt;.
b) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" bernard="" charton="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" pierre="" dubouchet="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1o Article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires,

paragraphe I, tableau, colonne Suppléant, ajouter: <<M. le général Michel Pineau>>.

2o Article 6, Direction des services financiers, paragraphe XI:

Au lieu de <<M. Michel Ibarrondo>>, lire <<M. Jean-Marie Leclercq>>.

3o Article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe V:

Au lieu de: <<Mme Anne-Marie Riegert, administrateur civil, sous-direction de la gestion du personnel civil>>, lire: <<Mme Anne-Marie Riegert,

administrateur civil, sous-directeur de la gestion du personnel civil>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jean Sandeau, directeur>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jacques Vedel, directeur>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1o Article 18, paragraphe I, tableau, au C, Etat-major de l'armée de l'air: a) Colonne Titulaires de la délégation:

Après: <<M. le général Alain Courthieu, sous-chef d'état-major logistique>>, ajouter: <<M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major opérations>>.

b) Colonne Nature de la délégation en face de M. le général Péron, ajouter <<Dans la limite de ses attributions>>.

2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A. - Armée de terre:

a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le commissaire général Pedro Fournier, directeur>>, lire <<M. le commissaire général Paul Gantois, directeur>>.

b) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le lieutenant-colonel Bernard Charton>>, lire <<M. le colonel Pierre Dubouchet>>.