Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Programme d'activité de la direction de l'expertise nucléaire
Résumé Un comité valide chaque année le plan d'activité de la direction nucléaire, vérifie les rapports et approuve le futur plan.
Le comité d'orientation de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité approuve, une fois par an, le programme d'activité de la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité.
A ce titre, il est notamment chargé :
1° D'apprécier l'adéquation des rapports d'activité de la direction avec le programme d'activité précédemment adopté ;
2° D'examiner et d'approuver le programme d'activité future de la direction.
Le comité est également informé des prévisions de ressources de la direction.
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