Le tableau mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 28 novembre 2013 modifié susvisé est remplacé par le tableau suivant :
| LIBELLÉ | DÉLAI FIXÉ EN APPLICATION DU 1° de l'article R. 165-49 du code de la sécurité sociale Délai courant à compter du 3 décembre 2013 | MODALITÉ D'INSCRIPTION |
|---|---|---|
| Stents intracrâniens utilisés dans l'angioplastie des sténoses athéromateuses | 2 ans et 4 mois | Nom de marque |
| Défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels : avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) | 2 ans et 2 mois | Description générique |
| Défibrillateurs cardiaques implantables sans sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) | 2 ans et 2 mois | Nom de marque |
| Valves cardiaques chirurgicales biologiques | 4 ans | Nom de marque |