Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA), Nancy ;

- service de la qualité, antenne de Nancy ;

- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Nancy, détachement des systèmes d'information et de communication de la DELPIA ;

- agence comptable de Nancy ;

- centre d'information et de recrutement des forces armées de Nancy, caserne Thiry.